Mentions Légales
Retrouvez les informations obligatoires de l'association.
Mentions Légales
AuverNET est une association de loi 1901 déclarée à la préfecture du département du Puy-de-Dôme (63) et inscrite au Répertoire National des Associations (RNA) sous le numéro W632005927.
AuverNET est déclaré à l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP) en tant qu'opérateur de télécommunications ayant l'intention de fournir le service de communications électroniques sur la zone de couverture couvrant une zone géographique inférieure ou égale à un département et s'est vu attribuer le code opérateur AUNE.
L'association AuverNET est dispensée de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel à la Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL) en application de la Délibération n° 2010-229 du 10 Juin 2010.
Bureau
| Président | Président : Marc Gouttebel |
| Trésorier | Trésorier : Jérôme Ravel |
| Secrétaire | Secrétaire : Roland Durif |
Association
| RNA | RNA : W632005927 |
| SIRET | SIRET : 799 899 281 00015 |
| SIREN | SIREN : 799 899 281 |
| APE | APE : 9499Z |
ARCEP
| Code Opérateur | Code Opérateur : AUNE |
| Récépissé de Déclaration | Récépissé de Déclaration : 12/1001 |
Remerciements
AuverNET remercie la société Liopen de fournir les services de transitaire IP pour l'association, de permettre l'accès à la boucle fibre Sud de Clermont-Ferrand de façon gracieuse et d'avoir offert une plage d'adresses IPv6 publique pour l'association.
AuverNET remercie la société Abeille Informatique de permettre l'accès à la boucle fibre optique Nord de Clermont-Ferrand à l'association de façon gracieuse.
AuverNET remercie l'association de l'Amicale Laïque de Châteaugay de permettre l'hébergement de matériels pour l'association de façon gracieuse au sein de leurs locaux.
AuverNET remercie l'association Réseau des Emetteurs Français du Puy-de-Dôme (REF63) de permettre l'hébergement de matériels pour l'association de façon gracieuse au sein de leurs locaux.